Université
Famille et Immobilier 2024
- Deux journées intenses
- Organisées par des notaires passionnés pour les notaires
- Un panel large d’intervenants reconnus
- Des ateliers pour tout public (de l’initiation à l’expertise)
- Une forte proximité avec l’intervenant (de 15 à 25 participants à chaque atelier)
Des intervenants de renom
Michel GRIMALDI
Mustapha MEKKI
Hugues PERINET-MARQUET
Nathalie LEVILLAIN
Marc NICOD
Gwenaëlle DURAND PASQUIER
Bernard VAREILLE
Raymond LE GUIDEC
Jours
Ateliers
Participants
Le programme
Ateliers des 6 et 7 Mai 2024
Nos ateliers sont disponibles, sauf rares exceptions, le jour 1 comme le jour 2.
Vous pouvez ainsi établir votre propre programme en choisissant vos deux ateliers en fonction de vos préférences !
Les inscriptions pour l’Université 2024 sont closes.
Les différents niveaux proposés : Initiation – Pratique courante – Expertise – Tous niveaux
Droit patrimonial de la famille
COMPLET - Les avantages matrimoniaux : décès et divorce - Par Raymond LE GUIDEC | Atelier 01 - Jour 1 Uniquement
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Identifier les cas d’existence d’avantages matrimoniaux
– Valoriser les avantages matrimoniaux
– Traiter liquidativement les avantages matrimoniaux identifiés à l’issue du divorce ou à l’ouverture d’une succession
Intervenant : Raymond LE GUIDEC
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Pratique du changement de régime matrimonial et conséquences liquidatives - Par Alex TANI et Jacques COMBRET | Atelier 02
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Maîtriser les principaux aspects pratiques de la procédure de changement de régime matrimonial
– Informer les clients des conséquences liquidatives et pécuniaires attachées à un changement de régime matrimonial
– Conseiller les clients sur l’opportunité d’un changement de régime matrimonial
Intervenants : Alex TANI et Jacques COMBRET
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Imputations et réductions successorales - Par Nathalie LEVILLAIN | Atelier 06
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Analyser dans tous leurs aspects le rapport successoral et la réduction des libéralités
– Déterminer les secteurs d’imputation
– Déterminer et valoriser les libéralités réductibles
Intervenante : Nathalie LEVILLAIN
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Panorama d'actualité du droit patrimonial de la famille européen et comparé - Par Eric FONGARO | Atelier 07 - Jour 1 Uniquement
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Disposer de connaissances actualisées de droit européen appliquées à la pratique du droit patrimonial de la famille
Intervenant : Eric FONGARO
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Dissolution du couple et vie sociétaire - Par Christophe BLANCHARD | Atelier 10
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Identifier les incidences de la vie du couple sur le traitement patrimonial des parts sociales et actions
– Informer, sensibiliser le chef d’entreprise, membre d’un couple, sur l’utilisation de l’outil juridique, pour préserver son patrimoine des risques liés à l’exercice de son activité professionnelle
– Prévenir les incidences de la dissolution du couple sur le devenir des parts sociales et actions
Intervenant : Christophe BLANCHARD
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
L'assurance-vie dans l'organisation patrimoniale : aspects pratiques et spécificités de l'approche notariale - Par Lionel CURIE et Sammanta Hagege | Atelier 13
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Maîtriser les implications civiles et fiscales du contrat d’assurance-vie et bien l’utiliser dans l’organisation patrimoniale
– Prévenir les risques juridiques des souscriptions
– Optimiser la transmission d’un double point de vue civil et fiscal
Intervenant : Lionel CURIE et Sammanta Hagege
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Les spécificités de la médiation de séparation dans la famille - Par Judith REGNIER et Thierry MORELLO | Atelier 14
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Repérer les spécificités de la médiation de séparation dans la famille
– Comprendre le conflit familial et ses formes
– Pouvoir orienter les familles en conflit vers les tiers susceptibles d’intervenir dans le conflit familial
– Appréhender les conditions d’une médiation dans le cadre d’une séparation familiale (couple, succession …)
– Appréhender les conditions pour être tiers dans le conflit familial
Intervenants : Judith REGNIER et Thierry MORELLO
COMPLET - Couple et propriété immobilière - Par Bernard VAREILLE et Sarah TORRICELLI | Atelier 03 - Jour 1 Uniquement
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Déterminer la qualification d’une acquisition et d’une construction en fonction du régime conjugal
– Appréhender les conséquences liquidatives attachées au modalités de financement d’une acquisition et d’une construction
– Insérer les clauses adéquates dans les actes d’acquisition et conventions matrimoniales et pacsimoniales
– Informer les clients des incidences de leurs opérations immobilières dans leur rapport patrimonial
Intervenants : Sarah TORRICELLI et Bernard VAREILLE
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
COMPLET - Indivision : pièges et chausses-trappes liquidatifs - Par Bernard VAREILLE et Annie CHAMOULAUD-TRAPIERS | Atelier 03 - Jour 2 Uniquement
Jour 2 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Identifier les différents comptes de liquidation en présence d’une indivision
– Identifier les créances susceptibles d’être portées dans chacun des comptes
– Maîtriser le régime de prescription des créances
Intervenants : Annie CHAMOULAUD-TRAPIERS et Bernard VAREILLE
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Les libéralités substitutives en pratique - Par Michel GRIMALDI | Atelier 04
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Identifier la typologie des libéralités substitutives (résiduelles, graduelles…)
– Maîtriser les conditions communes à toutes les libéralités substitutives
– Redécouvrir la richesse des stratégies patrimoniales permises par les libéralités substitutives
Intervenant : Michel GRIMALDI
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
La liquidation des vocations légale et libérale du conjoint survivant - Par Marc NICOD | Atelier 05
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Conseiller les époux sur l’opportunité d’une donation entre époux avec ou sans choix de quotité disponible
– Connaître le sort, au jour du décès, d’une donation entre époux
– Déterminer les droits légaux du conjoint
– Eviter/Anticiper quelques erreurs/difficultés communes dans la liquidation de la succession en présence d’un conjoint survivant
Intervenant : Marc NICOD
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
COMPLET - SCI, gestion et transmission du patrimoine familial - Par Sabrina LE NORMAND | Atelier 08 - Jour 1 Uniquement
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Discerner quand il est opportun de conseiller le recours à la SCI
– Rédiger les statuts, adaptés à chaque cas particulier, en évitant les pièges de rédaction
– Pleinement saisir l’articulation de la SCI et des règles gouvernant le régime matrimonial
– Intégrer l’articulation de la SCI et du droit du divorce ou, plus généralement, de la séparation des couples
– Incorporer la SCI dans une logique successorale
– Relever les enjeux fiscaux ou de droit international privé
Intervenante : Sabrina LE NORMAND
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
COMPLET - Fiducie et patrimoines d'affectations : outils de stratégie patrimoniale et de garantie - Par Sophie SCHILLER, David VITTORI et Bertrand MAURY | Atelier 08 - Jour 2 Uniquement
Jour 2 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Être en mesure d’identifier les besoins des clients sur ses besoins fiduciaires
– Identifier les différentes opérations ayant recours à la fiducie
– Savoir conseiller et créer une fiducie
Intervenants : Sophie SCHILLER, David VITTORI et Bertrand MAURY
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
La pratique notariale confrontée à la normalité et à l’abus en matière fiscale - Par Frédéric DOUET | Atelier 09
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de discerner les frontières de la normalité en droit fiscal et celles de l’abus de droit fiscal pour les :
– Particuliers
– Entreprises
Intervenant : Frédéric DOUET
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
COMPLET - Florilèges pratiques autour de la donation-partage : aspects rédactionnels et liquidatifs - Par David EPAILLY | Atelier 11
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Comprendre sur le plan de la stratégie patrimoniale les principales règles qui régissent la donation-partage
– Maîtriser les intérêts et les enjeux des principales clauses usuelles des donations-partages
– Comprendre les particularités de la liquidation d’une succession en présence d’une donation-partage
– Maîtriser les techniques de transmissions avancées offertes par une donation-partage
Intervenant : David EPAILLY
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
COMPLET - La protection patrimoniale du vulnérable - Par Mustapha MEKKI et Frédéric BICHERON | Atelier 12
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Conseiller le client sur les différentes mesures de protection des mineurs et des majeurs au regard des préoccupations patrimoniales
– Régulariser un acte en présence d’une personne vulnérable de manière sécurisée
– Accompagner les proches du vulnérables sur les mesures d’anticipation et d’accompagnement de la gestion patrimoniale en cas d’état de vulnérabilité
Intervenants : Mustapha MEKKI et Frédéric BICHERON
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Droit immobilier et construction
Acquisition immobilière en France et investisseurs étrangers : quelles précautions ? - Par Marjorie DEVISME | Atelier 07 - Jour 2 Uniquement
Jour 2 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Résoudre les problèmes liés au prix de vente et au financement de l’acquisition
– Maîtriser les règles de DIP pour apporter le conseil et l’aide nécessaire au client étranger
– Déjouer les pièges en matière de transmission
Intervenante : Marjorie DEVISME
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
TVA immobilière : du diagnostic à la prévention des risques - Par Julie URION | Atelier 15 - Jour 2 Uniquement
Jour 2 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Actualiser ses connaissances pour appréhender les situations courantes à complexes
– Acquérir les bons réflexes à travers la résolution de cas issus de la pratique notariale
– Maîtriser les règles relatives au droit à déduction et à la régularisation de la TVA
Intervenants : Julie URION
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Le cahier des charges du lotissement - Par Maxime CORNILLE | Atelier 18
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Appréhender le régime juridique des stipulations d’un cahier des charges
– Maîtriser la procédure de modification d’un cahier des charges
– Identifier les sanctions encourues pour violation des stipulations du cahier des charge
Intervenant : Maxime CORNILLE
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Sécuriser les opérations immobilières en présence d'un propriétaire endetté : saisie immobilière et surendettement - Par Alexandra ROBERVAL | Atelier 21 - Jour 2 Uniquement
Jour 2 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Identifier les autorisations requises pour régulariser les opérations immobilières en présence d’un immeuble hypothéqué, d’une saisie ou d’une procédure de surendettement
– Insérer les clauses adéquates dans les actes authentiques de vente
– Déterminer le sort du prix et payer les créanciers dans le respect des prescriptions légales
Intervenante : Alexandra ROBERVAL
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Domanialité et bonnes pratiques notariales - Par Hervé De GAUDEMAR | Atelier 23 - Jour 2 Uniquement
Jour 2 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Maitriser le régime des biens publics dans sa diversité et sa complexité
– Anticiper les difficultés relatives aux opérations impliquant des personnes publiques
Intervenant : Hervé De GAUDEMAR
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
La vente de l'immeuble à rénover : aspects juridiques et fiscaux - Par Julie URION et Cédric COULON | Atelier 15 - Jour 1 Uniquement
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Identifier les éléments de qualification d’un contrat de vente d’immeuble à rénover et qualifier le contrat de vente de manière pertinente
– Maîtriser et garantir le respect des règles d’ordre public applicables en la matière
– Déterminer le régime fiscal de l’ensemble de l’opération
– S’assurer de l’éligibilité du programme au dispositif Malraux
Intervenants : Julie URION et Cédric COULON
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
VEFA en secteur libre et BEFA - Par Gwenaelle DURAND-PASQUIER et Olivier HERRNBERGER | Atelier 16
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Maîtriser le champ d’application des VEFA du secteur libre et du BEFA
– Mieux appréhender la rédaction des clauses essentielles à ces deux types de contrats
– Insérer les clauses adaptées
Intervenant : Gwenaelle DURAND-PASQUIER et Olivier HERRNBERGER
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
La réception de l'ouvrage immobilier - Par Matthieu POUMARÈDE | Atelier 17 - Jour 1 Uniquement
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Savoir caractériser la réception
– Comprendre la chronologie de la réception
– Identifier les cas légaux et jurisprudentiels de la réception
– Maîtriser les conséquences pratiques de la réception
– Identifier le point de départ des différentes garanties
Intervenant : Matthieu POUMARÈDE
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Les changements d'usage et de destination - Par Hugues PERINET-MARQUET | Atelier 19
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Distinguer la notion de changement d’usage de la notion de changement de destination,
– Connaître les règles de fond et de forme applicables à chacune de ces situations,
– Maîtriser les règles relatives aux sanctions, prescriptions, régularisation et à la responsabilité du notaire,
– Déceler les éventuelles infractions à ces règles dans un dossier et résoudre les difficultés
Intervenant : Hugues PERINET-MARQUET
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Les pièges de la vente en copropriété - Par Alexandre SAVOYE | Atelier 20
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Cerner les difficultés soulevées par la vente d’un lot de copropriété
– Anticiper les risques et rédiger des clauses adaptées à l’opération
Intervenant : Alexandre SAVOYE
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Négociation
Créer son service de négociation immobilière et/ou pratiquer la délégation de mandats - Par Anne-Sophie ARNAL et Aurélien DAUDÉ | Atelier 22 - Jour 1 Uniquement
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Évaluer son projet de création de service de négociation immobilière.
– Maîtriser le périmètre d’exercice de l’activité de négociation immobilière.
– Identifier les moyens à mettre en place et le retour sur investissement.
– Développer son service grâce aux différentes méthodes de vente notariale.
– Pratiquer la délégation de mandat
Intervenants: Anne-Sophie ARNAL et Aurélien DAUDÉ
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Communication et performance professionnelle
Gestion de la relation client : Transformer son fichier actes en base de données « clients-conseils » - Par Félix BERANGER | Atelier 24
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Avoir une vision cohérente des enjeux de la transformation de leur fichier clients en base de données, pour développer leur activité et renforcer leur image et rôle de conseil auprès de leurs clients.
– Utiliser les données clients applicables à leur office, avec les points de vigilance et les préalables grâce aux exemples opérationnels vus en session.
– Définir un plan d’actions adapté à leur besoin et stratégie pour utiliser les données de leurs clients.
Intervenant : Félix BERANGER
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Le Leardership au féminin - Par Barbara THOMAS-DAVID et Laurence PARIS | Atelier 25
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Réussir à identifier ses facteurs de réussite en tant que leader
– Asseoir sa légitimité en osant être soi-même
– Accroitre son influence
Intervenants : Barbara THOMAS-DAVID et Laurence PARIS
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
La mésentente entre associés : Prévenir le conflit plutôt que le subir ! - Par Eloise VEY et Marie-Christine LARCHER | Atelier 26 - Jour 1 Uniquement
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :
– Identifier les clés de la réussite d’une association
– Apprendre à mieux dialoguer
– Anticiper certains conflits
– S’orienter en cas de mésentente
Intervenants : Eloise VEY et Marie-Christine LARCHER
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Nos ateliers proposés sont habilités par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Les inscriptions pour l’Université 2024 sont closes.
Les lieux de l’Université
Hôtel Barrière Le Majestic
Au cœur de la Croisette, face au Palais des Festivals et des Congrès, l’Hôtel Le Majestic dispose d’une très grande renommée. Un univers luxueux et motivant à 5 minutes de la gare SNCF.
Adresse : 10 Boulevard de la Croisette, 06407 Cannes
Hôtel Barrière Le Gray d’Albion
Style épuré, empreint d’une élégance contemporaine et d’un grand naturel, l’Hôtel Le Gray d’Albion vous enveloppe d’une douceur raffinée.
Adresse : 38 Rue des Serbes, 06400 Cannes
Besoin de se loger durant l’Université ?
Vous souhaitez être hébergé à proximité immédiate de l’Université ? L’équipe organisatrice a réservé pour vous des chambres au Majestic et au Gray d’Albion.
Prenez votre hébergement en même temps que vos ateliers et bénéficiez d’une invitation à la soirée de Gala du Lundi soir ainsi que la pension complète durant l’Université !
Attention : le nombre de chambres disponible est limité.
Déroulement de l’Université
Veille de l’#UFI24 – Dimanche 5 Mai 2024
17h00 - 21h00 : Pré-accueil des participants & pré-remise des Pass [Majestic]
Jour 1 – Lundi 6 Mai 2024
7h30 : Accueil des participants [Majestic]
8h45 : Discours d'accueil [Majestic]
9h - 12h30 : Ateliers [Majestic & Gray d'Albion]
12h30 : Pause déjeuner [Terasse Fouquets & Plage] - Soumis à réservation
14h - 17h30 : Ateliers [Majestic & Gray d'Albion]
18h30 - 19h30 : Table ronde "La circulation des actes authentiques dans l’Union européenne" - Soumis à inscription préalable
19h00 - 01h30 : Soirée de gala [Majestic] - Soumis à réservation préalable
- 19h00 – 20h : Coupe de champagne d’accueil
- 20h – 23h : Cocktail dinatoire autours de la piscine avec animations et orchestre live
- 23h – 01h30 : NCF CLUB – Open bar
Jour 2 – Mardi 7 Mai 2024
7h30 : Accueil des participants et petit-déjeuner [Majestic & Gray d'Albion]
9h - 12h30 : Ateliers [Majestic & Gray d'Albion]
12h30 : Cocktail déjeunatoire [Majestic] - Soumis à réservation préalable
14h - 17h30 : Ateliers [Majestic & Gray d'Albion]
17h31 : Fin de l'Université #UFI24 et début d'un week-end prolongé sur la Riviera !
Est-ce que les différents ateliers proposés comptent dans les heures de formations obligatoires ?
Est-ce que les différents ateliers proposés comptent dans les heures de formations obligatoires ?
Un évènement co-organisé par :
Nous aidons nos membres à renforcer leurs expertises via des visios-formations mensuelles, des échanges de bonnes pratiques, d’entraide via un groupe privé whatsapp et des outils mutualisés.
Intéressé(e) par en savoir plus ? Envoyez nous un mail !
Depuis sa création, l’Institut Notarial de Formation (INAFON) reste fidèle depuis plus de 50 ans à trois valeurs, fondatrices et authentiques, qui lui permettent de maintenir et d’amplifier sa relation avec le notariat français : l’Expertise technique d’abord, la Proximité ensuite, l’Evolution enfin.
Créé par et pour le Notariat, l’INAFON met au quotidien son ingénierie pédagogique et scientifique au service de la formation continue professionnelle et du suivi des compétences des notaires et de leurs collaborateurs.
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