Lundi 6 & Mardi 7 Mai 2024

Université
Famille et Immobilier 2024

Hôtel Barrière Le Majestic & Le Gray d’Albion, Cannes
  • Deux journées intenses
  • Organisées par des notaires passionnés pour les notaires
  • Un panel large d’intervenants reconnus
  • Des ateliers pour tout public (de l’initiation à l’expertise)
  • Une forte proximité avec l’intervenant (de 15 à 25 participants à chaque atelier)
Un évènement en collaboration avec INAFON

Des intervenants de renom

Michel GRIMALDI

Michel GRIMALDI

Mustapha MEKKI

Mustapha MEKKI

Hugues PERINET-MARQUET

Hugues PERINET-MARQUET

Nathalie LEVILLAIN

Nathalie LEVILLAIN

Marc NICOD

Marc NICOD

Gwenaëlle DURAND PASQUIER

Gwenaëlle DURAND PASQUIER

Bernard VAREILLE

Bernard VAREILLE

Raymond LE GUIDEC

Raymond LE GUIDEC

Jours

Ateliers

Participants

Le programme

Ateliers des 6 et 7 Mai 2024

Durant l’Université vous allez pouvoir assister à un atelier par jour.
Nos ateliers sont disponibles, sauf rares exceptions, le jour 1 comme le jour 2.
Vous pouvez ainsi établir votre propre programme en choisissant vos deux ateliers en fonction de vos préférences !

Les différents niveaux proposés : InitiationPratique couranteExpertiseTous niveaux

Droit patrimonial de la famille

Les avantages matrimoniaux : décès et divorce - Par Raymond LE GUIDEC | Atelier 01

Difficulté : Pratique courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Identifier les cas d’existence d’avantages matrimoniaux
– Valoriser les avantages matrimoniaux
– Traiter liquidativement les avantages matrimoniaux identifiés à l’issue du divorce ou à l’ouverture d’une succession

Intervenant : Raymond LE GUIDEC

Pratique du changement de régime matrimonial et conséquences liquidatives - Par Alex TANI et Jacques COMBRET | Atelier 02

Difficulté : Pratique courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Maîtriser les principaux aspects pratiques de la procédure de changement de régime matrimonial
– Informer les clients des conséquences liquidatives et pécuniaires attachées à un changement de régime matrimonial
– Conseiller les clients sur l’opportunité d’un changement de régime matrimonial

Intervenants : Alex TANI et Jacques COMBRET

Imputations et réductions successorales - Par Nathalie LEVILLAIN | Atelier 06

Difficulté : Pratique courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Analyser dans tous leurs aspects le rapport successoral et la réduction des libéralités
– Déterminer les secteurs d’imputation
– Déterminer et valoriser les libéralités réductibles

Intervenante : Nathalie LEVILLAIN

Panorama d'actualité du droit patrimonial de la famille européen et comparé - Par Eric FONGARO | Atelier 07 - Jour 1 Uniquement

Difficulté : Pratique courante
Jour 1 Uniquement

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Disposer de connaissances actualisées de droit européen appliquées à la pratique du droit patrimonial de la famille

Intervenant : Eric FONGARO

Dissolution du couple et vie sociétaire - Par Christophe BLANCHARD | Atelier 10

Difficulté : Pratique courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Identifier les incidences de la vie du couple sur le traitement patrimonial des parts sociales et actions
– Informer, sensibiliser le chef d’entreprise, membre d’un couple, sur l’utilisation de l’outil juridique, pour préserver son patrimoine des risques liés à l’exercice de son activité professionnelle
– Prévenir les incidences de la dissolution du couple sur le devenir des parts sociales et actions

Intervenant : Christophe BLANCHARD

L'assurance-vie dans l'organisation patrimoniale : aspects pratiques et spécificités de l'approche notariale - Par Lionel CURIE et Sammanta Hagege | Atelier 13

Difficulté : Pratique courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Maîtriser les implications civiles et fiscales du contrat d’assurance-vie et bien l’utiliser dans l’organisation patrimoniale
– Prévenir les risques juridiques des souscriptions
– Optimiser la transmission d’un double point de vue civil et fiscal

Intervenant : Lionel CURIE et Sammanta Hagege

Les spécificités de la médiation de séparation dans la famille - Par Judith REGNIER et Thierry MORELLO | Atelier 14

Difficulté : Pratique courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Repérer les spécificités de la médiation de séparation dans la famille
– Comprendre le conflit familial et ses formes
– Pouvoir orienter les familles en conflit vers les tiers susceptibles d’intervenir dans le conflit familial
– Appréhender les conditions d’une médiation dans le cadre d’une séparation familiale (couple, succession …)
– Appréhender les conditions pour être tiers dans le conflit familial

Intervenants : Judith REGNIER et Thierry MORELLO

COMPLET - Couple et propriété immobilière - Par Bernard VAREILLE et Sarah TORRICELLI | Atelier 03 - Jour 1 Uniquement

Difficulté : Expertise
Jour 1 Uniquement

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Déterminer la qualification d’une acquisition et d’une construction en fonction du régime conjugal
– Appréhender les conséquences liquidatives attachées au modalités de financement d’une acquisition et d’une construction
– Insérer les clauses adéquates dans les actes d’acquisition et conventions matrimoniales et pacsimoniales
– Informer les clients des incidences de leurs opérations immobilières dans leur rapport patrimonial

Intervenants : Sarah TORRICELLI et Bernard VAREILLE

Indivision : pièges et chausses-trappes liquidatifs - Par Bernard VAREILLE et Annie CHAMOULAUD-TRAPIERS | Atelier 03 - Jour 2 Uniquement

Difficulté : Expertise
Jour 2 Uniquement

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Identifier les différents comptes de liquidation en présence d’une indivision
– Identifier les créances susceptibles d’être portées dans chacun des comptes
– Maîtriser le régime de prescription des créances

Intervenants : Annie CHAMOULAUD-TRAPIERS et Bernard VAREILLE

Les libéralités substitutives en pratique - Par Michel GRIMALDI | Atelier 04

Difficulté : Expertise

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Identifier la typologie des libéralités substitutives (résiduelles, graduelles…)
– Maîtriser les conditions communes à toutes les libéralités substitutives
– Redécouvrir la richesse des stratégies patrimoniales permises par les libéralités substitutives

Intervenant : Michel GRIMALDI

La liquidation des vocations légale et libérale du conjoint survivant - Par Marc NICOD | Atelier 05

Difficulté : Expertise

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Conseiller les époux sur l’opportunité d’une donation entre époux avec ou sans choix de quotité disponible
– Connaître le sort, au jour du décès, d’une donation entre époux
– Déterminer les droits légaux du conjoint
– Eviter/Anticiper quelques erreurs/difficultés communes dans la liquidation de la succession en présence d’un conjoint survivant

Intervenant : Marc NICOD

COMPLET - SCI, gestion et transmission du patrimoine familial - Par Sabrina LE NORMAND | Atelier 08 - Jour 1 Uniquement

Difficulté : Expertise
Jour 1 Uniquement

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Discerner quand il est opportun de conseiller le recours à la SCI
– Rédiger les statuts, adaptés à chaque cas particulier, en évitant les pièges de rédaction
– Pleinement saisir l’articulation de la SCI et des règles gouvernant le régime matrimonial
– Intégrer l’articulation de la SCI et du droit du divorce ou, plus généralement, de la séparation des couples
– Incorporer la SCI dans une logique successorale
– Relever les enjeux fiscaux ou de droit international privé

Intervenante : Sabrina LE NORMAND

Fiducie et patrimoines d'affectations : outils de stratégie patrimoniale et de garantie - Par Sophie SCHILLER, David VITTORI et Bertrand MAURY | Atelier 08 - Jour 2 Uniquement

Difficulté : Expertise
Jour 2 Uniquement

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Être en mesure d’identifier les besoins des clients sur ses besoins fiduciaires
– Identifier les différentes opérations ayant recours à la fiducie
– Savoir conseiller et créer une fiducie

Intervenants : Sophie SCHILLER, David VITTORI et Bertrand MAURY

La pratique notariale confrontée à la normalité et à l’abus en matière fiscale - Par Frédéric DOUET | Atelier 09

Difficulté : Expertise

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de discerner les frontières de la normalité en droit fiscal et celles de l’abus de droit fiscal pour les :

– Particuliers
– Entreprises

Intervenant : Frédéric DOUET

COMPLET - Florilèges pratiques autour de la donation-partage : aspects rédactionnels et liquidatifs - Par David EPAILLY | Atelier 11

Difficulté : Expertise

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Comprendre sur le plan de la stratégie patrimoniale les principales règles qui régissent la donation-partage
– Maîtriser les intérêts et les enjeux des principales clauses usuelles des donations-partages
– Comprendre les particularités de la liquidation d’une succession en présence d’une donation-partage
– Maîtriser les techniques de transmissions avancées offertes par une donation-partage

Intervenant : David EPAILLY

COMPLET - La protection patrimoniale du vulnérable - Par Mustapha MEKKI et Frédéric BICHERON | Atelier 12

Difficulté : Expertise

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Conseiller le client sur les différentes mesures de protection des mineurs et des majeurs au regard des préoccupations patrimoniales
– Régulariser un acte en présence d’une personne vulnérable de manière sécurisée
– Accompagner les proches du vulnérables sur les mesures d’anticipation et d’accompagnement de la gestion patrimoniale en cas d’état de vulnérabilité

Intervenants : Mustapha MEKKI et Frédéric BICHERON

Droit immobilier et construction

Acquisition immobilière en France et investisseurs étrangers : quelles précautions ? - Par Marjorie DEVISME | Atelier 07 - Jour 2 Uniquement

Difficulté : Pratique courante
Jour 2 Uniquement

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Résoudre les problèmes liés au prix de vente et au financement de l’acquisition
– Maîtriser les règles de DIP pour apporter le conseil et l’aide nécessaire au client étranger
– Déjouer les pièges en matière de transmission

Intervenante : Marjorie DEVISME

TVA immobilière : du diagnostic à la prévention des risques - Par Julie URION | Atelier 15 - Jour 2 Uniquement

Difficulté : Pratique courante
Jour 2 Uniquement

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Actualiser ses connaissances pour appréhender les situations courantes à complexes
– Acquérir les bons réflexes à travers la résolution de cas issus de la pratique notariale
– Maîtriser les règles relatives au droit à déduction et à la régularisation de la TVA

Intervenants : Julie URION

Le cahier des charges du lotissement - Par Maxime CORNILLE | Atelier 18

Difficulté : Pratique courante courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Appréhender le régime juridique des stipulations d’un cahier des charges
– Maîtriser la procédure de modification d’un cahier des charges
– Identifier les sanctions encourues pour violation des stipulations du cahier des charge

Intervenant : Maxime CORNILLE

Sécuriser les opérations immobilières en présence d'un propriétaire endetté : saisie immobilière et surendettement - Par Alexandra ROBERVAL | Atelier 21

Difficulté : Pratique courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Identifier les autorisations requises pour régulariser les opérations immobilières en présence d’une saisie ou d’une procédure de surendettement
– Insérer les clauses adéquates dans les actes authentiques de vente
– Déterminer le sort du prix et payer les créanciers dans le respect des prescriptions légales

Intervenante : Alexandra ROBERVAL

Domanialité et bonnes pratiques notariales - Par Hervé De GAUDEMAR | Atelier 23

Difficulté : Pratique courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Maitriser le régime des biens publics dans sa diversité et sa complexité
– Anticiper les difficultés relatives aux opérations impliquant des personnes publiques

Intervenant : Hervé De GAUDEMAR

La vente de l'immeuble à rénover : aspects juridiques et fiscaux - Par Julie URION et Cédric COULON | Atelier 15 - Jour 1 Uniquement

Difficulté : Expertise
Jour 1 Uniquement

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Identifier les éléments de qualification d’un contrat de vente d’immeuble à rénover et qualifier le contrat de vente de manière pertinente
– Maîtriser et garantir le respect des règles d’ordre public applicables en la matière
– Déterminer le régime fiscal de l’ensemble de l’opération
– S’assurer de l’éligibilité du programme au dispositif Malraux

Intervenants : Julie URION et Cédric COULON

VEFA en secteur libre et BEFA - Par Gwenaelle DURAND-PASQUIER et Olivier HERRNBERGER | Atelier 16

Difficulté : Expertise

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Maîtriser le champ d’application des VEFA du secteur libre et du BEFA
– Mieux appréhender la rédaction des clauses essentielles à ces deux types de contrats
– Insérer les clauses adaptées

Intervenant : Gwenaelle DURAND-PASQUIER et Olivier HERRNBERGER

La réception de l'ouvrage immobilier - Par Matthieu POUMARÈDE | Atelier 17

Difficulté : Expertise

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Savoir caractériser la réception
– Comprendre la chronologie de la réception
– Identifier les cas légaux et jurisprudentiels de la réception
– Maîtriser les conséquences pratiques de la réception
– Identifier le point de départ des différentes garanties

Intervenant : Matthieu POUMARÈDE

Les changements d'usage et de destination - Par Hugues PERINET-MARQUET | Atelier 19

Difficulté : Expertise

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Distinguer la notion de changement d’usage de la notion de changement de destination,
– Connaître les règles de fond et de forme applicables à chacune de ces situations,
– Maîtriser les règles relatives aux sanctions, prescriptions, régularisation et à la responsabilité du notaire,
– Déceler les éventuelles infractions à ces règles dans un dossier et résoudre les difficultés

Intervenant : Hugues PERINET-MARQUET

Les pièges de la vente en copropriété - Par Alexandre SAVOYE | Atelier 20

Difficulté : Pratique

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Cerner les difficultés soulevées par la vente d’un lot de copropriété
– Anticiper les risques et rédiger des clauses adaptées à l’opération

Intervenant : Alexandre SAVOYE

Négociation

Créer son service de négociation immobilière et/ou pratiquer la délégation de mandats - Par Anne-Sophie ARNAL et Aurélien DAUDÉ | Atelier 22 - Jour 1 Uniquement

Difficulté : Initiation
Jour 1 Uniquement

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Évaluer son projet de création de service de négociation immobilière.
– Maîtriser le périmètre d’exercice de l’activité de négociation immobilière.
– Identifier les moyens à mettre en place et le retour sur investissement.
– Développer son service grâce aux différentes méthodes de vente notariale.
– Pratiquer la délégation de mandat

Intervenants: Anne-Sophie ARNAL et Aurélien DAUDÉ

Communication et performance professionnelle

Gestion de la relation client : Transformer son fichier actes en base de données « clients-conseils » - Par Félix BERNAGER | Atelier 24

Difficulté : Pratique courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Avoir une vision cohérente des enjeux de la transformation de leur fichier clients en base de données, pour développer leur activité et renforcer leur image et rôle de conseil auprès de leurs clients.
– Utiliser les données clients applicables à leur office, avec les points de vigilance et les préalables grâce aux exemples opérationnels vus en session.
– Définir un plan d’actions adapté à leur besoin et stratégie pour utiliser les données de leurs clients.

Intervenant : Félix BERNAGER

Le Leardership au féminin - Par Barbara THOMAS-DAVID et Laurence PARIS | Atelier 25

Difficulté : Pratique courante-

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Réussir à identifier ses facteurs de réussite en tant que leader
– Asseoir sa légitimité en osant être soi-même
– Accroitre son influence

Intervenants : Barbara THOMAS-DAVID et Laurence PARIS

La mésentente entre associés : Prévenir le conflit plutôt que le subir ! - Par Eloise VEY et Marie-Christine LARCHER | Atelier 26

Difficulté : Pratique courante

À la fin de la formation le participant à l’atelier sera capable de :

– Identifier les clés de la réussite d’une association
– Apprendre à mieux dialoguer
– Anticiper certains conflits
– S’orienter en cas de mésentente

Intervenants : Eloise VEY et Marie-Christine LARCHER

(Pensez à bien noter le numéro de vos ateliers : il vous sera demandé lors de la réservation)

Les lieux de l’Université

Hôtel Barrière Le Majestic

Au cœur de la Croisette, face au Palais des Festivals et des Congrès, l’Hôtel Le Majestic dispose d’une très grande renommée. Un univers luxueux et motivant à 5 minutes de la gare SNCF.

Adresse : 10 Boulevard de la Croisette, 06407 Cannes

Hôtel Barrière Le Gray d’Albion

Style épuré, empreint d’une élégance contemporaine et d’un grand naturel, l’Hôtel Le Gray d’Albion vous enveloppe d’une douceur raffinée.

Adresse : 38 Rue des Serbes, 06400 Cannes

Besoin de se loger durant l’Université ?

 
Vous souhaitez être hébergé à proximité immédiate de l’Université ? L’équipe organisatrice a réservé pour vous des chambres au Majestic et au Gray d’Albion.

Prenez votre hébergement en même temps que vos ateliers et bénéficiez d’une invitation à la soirée de Gala du Lundi soir ainsi que la pension complète durant l’Université !

Attention : le nombre de chambres disponible est limité.

Déroulement de l’Université

Veille de l’#UFI24 – Dimanche 6 Mai 2024

17:30 - 20:00 : Pré-accueil des participants & pré-remise des badges [Majestic]

Jour 1 – Lundi 6 Mai 2024

7h30 : Accueil des participants [Majestic]

8h45 : Discours d'accueil [Majestic]

9h - 12h30 : Ateliers [Majestic & Gray d'Albion]

12h30 : Pause déjeuner [Terasse Fouquets & Plage] - Soumis à réservation

14h - 17h30 : Ateliers [Majestic & Gray d'Albion]

19h30 - 01h30 : Soirée de gala [Majestic] - Soumis à réservation préalable

Déroulé de la soirée

  • 19h30 – 20h : Coupe de champagne d’accueil
  • 20h – 23h : Cocktail dinatoire autours de la piscine avec animations et orchestre live
  • 23h – 01h30 : NCF CLUB – Open bar

Image d'exemple de soirée de gala au Majestic

Jour 2 – Mardi 7 Mai 2024

7h30 : Accueil des participants et petit-déjeuner [Majestic & Gray d'Albion]

9h - 12h30 : Ateliers [Majestic & Gray d'Albion]

12h30 : Cocktail déjeunatoire [Majestic] - Soumis à réservation préalable

14h - 17h30 : Ateliers [Majestic & Gray d'Albion]

17h31 : Fin de l'Université #UFI24 et début d'un week-end prolongé sur la Riviera !

Est-ce que les différents ateliers proposés comptent dans les heures de formations obligatoires ?

Réponse

Est-ce que les différents ateliers proposés comptent dans les heures de formations obligatoires ?

Réponse

Un évènement co-organisé par :

Réseau de notaires à taille humaine, créée par des notaires pour soutenir le développement du conseil aux familles, Notaires au Cœur des Familles souhaite rendre le droit de la famille accessible au plus grand nombre.

Nous aidons nos membres à renforcer leurs expertises via des visios-formations mensuelles, des échanges de bonnes pratiques, d’entraide via un groupe privé whatsapp et des outils mutualisés.

Intéressé(e) par en savoir plus ? Envoyez nous un mail !

L’INAFON, 1er centre de formation continue professionnelle pour le Notariat, partenaire pour le développement des compétences.

Depuis sa création, l’Institut Notarial de Formation (INAFON) reste fidèle depuis plus de 50 ans à trois valeurs, fondatrices et authentiques, qui lui permettent de maintenir et d’amplifier sa relation avec le notariat français : l’Expertise technique d’abord, la Proximité ensuite, l’Evolution enfin.

Créé par et pour le Notariat, l’INAFON met au quotidien son ingénierie pédagogique et scientifique au service de la formation continue professionnelle et du suivi des compétences des notaires et de leurs collaborateurs.