Famille et Immobilier, L’Université
Les 9 et 10 mai 2022
L'Université débute dans :
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Seconde(s)
La première Université du droit de la Famille et de l’Immobilier
> Un panel large d’intervenants reconnus
> Des ateliers pour tout public (de l’initiation à l’expertise)
> Une forte proximité avec l’intervenant (25 participants à chaque atelier)
L’ édito de Me Marc GIRARD,
président du réseau Notaires au Coeur des Familles
Jours
Ateliers
Participants
Des intervenants de renom
Le programme
Ateliers des Jours 1 & 2
Durant l’Université vous allez pouvoir assister à un atelier par jour.
Nos ateliers sont disponibles, sauf exception, le jour 1 comme le jour 2.
Vous pouvez ainsi établir votre propre programme en choisissant vos deux ateliers en fonction de vos préférences !
Les inscriptions pour l’Université 2022 sont closes.
Les différents niveaux proposés : Débutant – Pratique – Expertise – Tous niveaux
Droit patrimonial de la famille
Jamais sans son contrat de mariage - Par Raymond LE GUIDEC | Atelier 01
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Rédiger un contrat de mariage
– Apporter un conseil personnalisé pour le choix du régime matrimonial
– Utiliser des clauses adaptées
Intervenant : Raymond LE GUIDEC
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Les fondamentaux pratiques sur les régimes matrimoniaux et les successions en DIP - Par Jean GASTE | Atelier 07
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Découvrir un élément dans un dossier et déterminer le régime matrimonial du couple
– Rédiger un contrat de mariage et un changement de loi applicable audit régime
– Vérifier si en tant que notaire il est compétent pour recevoir les actes notamment dans le cadre d’une succession
– Suivre un raisonnement pour régler une succession internationale simple
Intervenant : Jean GASTE
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Découverte de la médiation et son bon usage pour les notaires - Par Gabrielle PLANES et Eloïse VEY | Atelier 11 - Jour 1 Uniquement
Difficulté : Débutant
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Comprendre le fonctionnement de la médiation ses intérêts et ses limites
– Diagnostiquer les dossiers aptes à aller en médiation
– Mettre en action les outils acquis lors de cette journée
– Et plus globalement, savoir en parler
Intervenant : Gabrielle PLANES et Eloïse VEY
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Familles recomposées et protection du survivant - Par Bernard VAREILLE | Atelier 03
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Mesurer l’étendue des droits du survivant du couple en l’absence de mesures volontaires dans le cadre d’une recomposition familiale
– Proposer des solutions pour améliorer la protection du partenaire et du conjoint survivant
– Envisager les libéralités entre époux ou partenaires et leurs incidences sur la succession
Intervenant : Bernard VAREILLE
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Issues de secours des partages familliaux - Par Nathalie LEVILLAIN | Atelier 04
– Connaître les moyens de déblocage sans partage et les limites à une demande en partage
– Connaître les procédés amiables de sortie d’un partage familial
– Connaître les moyens contentieux de mettre fin à une indivision familiale
– Conseiller les clients sur les différentes issues, leurs avantages, leurs inconvénients et les aléas qu’elles présentes
Intevenant : Nathalie LEVILLAIN
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Mon premier contrat de mariage à l'international - Par Marjorie DEVISME | Atelier 08 - Jour 1 Uniquement
Difficulté : Pratique
Jour 1 Uniquement
– Maîtriser le contexte international pour pouvoir apporter aux clients de l’étude qui se marient une aide juridique et technique dans leurs choix patrimoniaux,
– Adopter les bons réflexes quant à la rédaction du contrat
– Permettre au notaire et au collaborateur de s’approprier les règles de droit international privé en matière de régime matrimonial pour apporter le conseil et l’aide nécessaire aux clients étrangers ou aux clients français ayant des intérêts à l’étranger,
– Connaître les clauses pouvant être intégrées au contrat et leurs limites,
– Connaître les formalités à accomplir suite à l’établissement d’un contrat de mariage international,
– Conseiller les clients de l’étude en évitant les pièges et les écueils inhérents à la matière pour préserver la responsabilité du notaire.
Intevenant : Marjorie DEVISME
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Panorama de la réforme sur les capacités : les conséquences de la loi programmation justice 2018-2022 - Par Ingrid MARIA | Atelier 10
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Conseiller les clients sur la préparation d’une situation future d’incapacité
– Apporter un conseil personnalisé sur la mesure de protection la plus adaptée
– Conseiller en préservant leurs intérêts les majeurs protégés lors d’un mariage et d’un divorce
– Sécuriser les actes d’administration et de disposition de majeurs protégés
Intervenant : Ingrid MARIA
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
De la saisine du médiateur à la conduite à la médiation - Par Sylvie ADIJES et Thierry MORELLO | Atelier 12 - Jour 2 Uniquement
Jour 2 Uniquement
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Améliorer et d’ajuster leur posture de tiers neutre et impartial,
– Prendre du recul sur leur pratique à partir des thématiques qui leur posent questions ou difficultés lorsqu’ils sont en accompagnement de situation de tension (en tant que médiateur ou accompagnant)
– Ouvrir des perspectives et enrichir les pratiques
Intervenant : Sylvie ADIJES et Thierry MORELLO
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
La SCI Familiale : enjeux et stratégie - Par Hervé LECUYER | Atelier 13
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Discerner quand il est nécessaire, voire opportun, de conseiller le recours à la SCI
– Rédiger les statuts, adaptés à chaque cas particulier, en évitant les pièges de rédaction
– Pleinement saisir l’articulation de la SCI et des règles gouvernant le régime matrimonial
– Intégrer l’articulation de la SCI et du droit du divorce ou, plus généralement, de la séparation des couples
– Incorporer la SCI dans une logique successorale
– Relever les enjeux fiscaux ou de droit international privé
Intervenant : Hervé LECUYER
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
La pratique de l'assurance-vie : difficultés, chausse-trappes et optimisation - Lionel CURIE, UNOFI | Atelier 14 - Jour 1 Uniquement
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Maîtriser les implications civiles et fiscales du contrat d’assurance-vie,
– Prévenir et traiter les risques des contrats d’assurance-vie,
– Utiliser l’assurance-vie dans l’organisation du patrimoine,
– Optimiser la transmission d’un double point de vue civil et fiscal.
Intervenant : Lionel CURIE, UNOFI
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
L'accompagnement patrimonial - Par Lionel CURIE, UNOFI | Atelier 15 - Jour 2 Uniquement
Jour 2 Uniquement
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Identifier les opportunités de conseil patrimonial dans l’activité quotidienne de l’office
– Acquérir des réflexes face à des situations données
– Formuler l’offre d’accompagnement de façon simple et méthodique
– Augmenter la rentabilité de l’office par la facturation du conseil et la réalisation d’actes additionnels induits
Intervenant : Lionel CURIE, UNOFI
Atelier agréé par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Le notaire face à la déjudiciarisation du divorce - Par Sylvie FERRE-ANDRE | Atelier 02
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Traiter en autonomie un divorce judiciaire ou déjudiciarisé au civil et au fiscal
– Comprendre les besoins du juge et des avocats
– Maîtriser les nouveaux besoins de conseils pour les couples
– Savoir se situer dans le nouveau schéma judiciaire : nouvelles relations avec les avocats
Intervenant : Sylvie FERRE-ANDRE
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Réserve et quotité disponible : une question d'héritage - Par Marc NICOD | Atelier 05
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Chiffrer la réserve
– D’imputer des libéralités atypiques
– De liquider des successions complexes
Intervenant : Marc NICOD
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Bonnes pratiques testamentaires et stratégie successorale - Par Michel GRIMALDI | Atelier 06
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Disposer d’une véritable expertise en matière de testament
– Savoir conseiller utilement et efficacement le testament
– Maîtriser les évolutions légales et jurisprudentielles appliquées aux testaments
– Éviter les clauses « pièges »
Intervenant : Michel GRIMALDI
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Droit fiscal de la famille appliqué - Par Frédéric DOUET | Atelier 09
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de d’identifier et de traiter les questions fiscales posées :
– Par les différents modes de conjugalité (mariage, PACS et concubinage en matière d’impôt sur le revenu, d’impôt sur la fortune et de droits de mutation à titre gratuit)
– Par l’avant divorce (fiscalité des mesures provisoires)
– Par le divorce (prestation compensatoire, plus-values, …)
– Par le rapport des libéralités
– Par l’assurance-vie
– Par les donations
Intervenant : Frédéric DOUET
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Droit immobilier et construction
TVA immobilière : aspects pratique et diagnostic fiscal - Par Olivier PECQUEUR, CRIDON Ouest | Atelier 19
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Savoir analyser et sécuriser le traitement fiscal d’une opération soumise à la TVA
– Identifier et anticiper les difficultés pouvant se poser en TVA
– Améliorer le devoir de conseil sur les implications de l’acte ou d’un montage au regard de la TVA
Intervenant : Olivier PECQUEUR, CRIDON Ouest
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Les clés pour la rédaction de l’avant-contrat de vente - Par Cédric COULON | Atelier 16
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Utiliser la promesse unilatérale ou synallagmatique de vente à bon
– Rédiger une promesse de vente et les clauses particulières qui peuvent l’assortir en conformité avec les règles issues des dernières grandes réformes (loi ALUR, réforme du droit des contrats, loi ELAN…)
– Appréhender l’exécution de l’avant-contrat
– Sécuriser la vente
– Prévoir l’échec de la vente et la caducité/nullité de l’avant-contrat
– Veiller à la parfaite exécution du devoir de conseil envers les parties à la vente
Intervenant : Cédric COULON
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Actualité du droit immobilier - Par Hugues PERINET-MARQUET | Atelier 21
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Bien connaitre les nouveautés législatives et jurisprudentielles des années 2019 et 2020
Intervenant : Hugues PERINET-MARQUET
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
La copropriété : aspects pratiques - Par Christine DOBROHODOV | Atelier 22
Difficulté : Pratique
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Sécuriser ses pratiques de rédacteur de règlement de copropriété
– Savoir reconnaître les clauses irrégulières d’un règlement de copropriété
– Prévoir les clauses adaptées lors de l’établissement du règlement
– Savoir résoudre les difficultés de l’absence de syndic
– Identifier et savoir répartir les différents types de charges
– D’informer au mieux le vendeur / acquéreur en cas de travaux et de modification du lot
Intervenant : Christine DOBROHODOV
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Les divisions foncières : réglementation et cas pratiques - Par Maxime CORNILLE | Atelier 23
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Dresser l’état actuel du régime des divisions foncières (définitions et formes juridiques)
– Distinguer les différentes divisions constitutives ou non constitutives d’un lotissement
– Identifier un lotissement soumis à PA d’un lotissement soumis à DP
– Traiter un lotissement soumis à permis d’aménager
– Envisager les suites d’un lotissement (obligations du lotisseur, transfert des équipements communs, sanctions encourues, modifications du lotissement, évolution des règles d’urbanisme)
– Gérer la densité, les droits à construire et la division de l’immeuble bâti
Intervenant : Maxime CORNILLE
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Charges et conditions de la vente immobilière dans la pratique notariale à l’épreuve de la jurisprudence - Par Mustapha MEKKI et Frédéric BICHERON | Atelier 17
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Organiser et rationaliser la partie « charges, clauses et conditions » de tout acte de vente
– Rédiger les clauses relatives aux charges réelles (servitudes, droits réels sui generis, …) et personnelles (contrats, dettes et créances)
– Identifier et éviter la rédaction de clauses excessives (art. 1170 et 1171 C. civ.)
– Aménager la clause relative aux conditions résolutoires et suspensives
– Penser et rédiger les clauses relatives à la conclusion (clauses informatives, …), à l’exécution (clauses de non-concurrence, clause d’inaliénabilité, clause de réserve de propriété…) et à l’inexécution du contrat (clause résolutoire, clause d’imprévision, clause de conciliation et de médiation…)
Intervenant : Mustapha MEKKI et Frédéric BICHERON
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
La vente d'un immeuble rénové ou à rénover - Par Gwénaëlle DURAND-PASQUIER | Atelier 18
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Identifier les régimes applicables selon le type de travaux de rénovation (relevant ou non de la garantie décennale, autorisations d‘urbanisme);
– Adapter l’acte de vente en conséquence (type d’assurances CNR, DO, constructeurs réalisateur, clauses sur les assurances, assurance étrangère en libre prestation de services..)
– Informer parfaitement les parties
– Identifier les risques découlant de certaines opérations.
– Choisir le modèle d’acte d’applicable en cas de travaux à réaliser après la vente (montage via une ASL ou travaux réalisé par le syndicats de copropriétaires..)
– Maitriser le régime de la VIR
Intervenant : Gwénaëlle DURAND-PASQUIER
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Tour d'horizon des principales difficultés rencontrées en matière de plus-values immobilières - Par Julie URION, CRIDON Ouest | Atelier 20
Difficulté : Expertise
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
En attente du programme par l’intervenant
Intervenant : Julie URION, CRIDON Ouest
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Négociation
Création d'un service négociation et présentation de différentes méthode de vente - Par Anne-Sophie ARNAL et Aurélie DAUDÉ | Atelier 24 - Jour 1 Uniquement
Jour 1 Uniquement
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Créer son propre service négociation
– Maîtriser le fonctionnement d’un service de négociation
– Pratiquer la délégation de mandat
Intervenant : Anne-Sophie ARNAL et Aurélie DAUDÉ
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
La négociation immobilière : se démarquer de la concurrence et développer son chiffre d'affaires - Par Etienne MEYER | Atelier 25 - Jour 2 Uniquement
Jour 2 Uniquement
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– maîtriser les évolutions législatives,
– proposer à ses clients un accompagnement sur mesure et une stratégie adaptée pour la vente et l’achat de bien immobilier.
Intervenant : Etienne MEYER
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Communication et performance professionnelle
Les réseaux sociaux : des repères pour bien débuter - Par Pierre SCHALLER | Atelier 26 - Jour 2 Uniquement
Jour 2 Uniquement
À la fin de la formation le bénéficiaire sera capable de :
– Créer la page de son étude sur les différents réseaux sociaux
– Constituer son réseau de contacts
– Réagir à des publications
– Concevoir et publier ses propres publications
– Mettre en œuvre une campagne sponsorisée pour toucher un public ciblé
Intervenant : Pierre SCHALLER
Atelier habilité par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Nos ateliers proposés sont habilités par le Conseil supérieur du notariat dans le cadre de la formation continue obligatoire des notaires.
Les inscriptions pour l’Université 2022 sont closes.
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Attention : le nombre de chambres disponible est limité.
Le lieu de l’Université
Hôtel Barrière Le Majestic et Gray d’albion
Au cœur de la Croisette, face au Palais des Festivals et des Congrès, l’Hôtel Le Majestic dispose d’une très grande renommée. Un univers luxueux et motivant à 5 minutes de la gare SNCF.
Style épuré, empreint d’une élégance contemporaine et d’un grand naturel, l’Hôtel Le Gray d’Albion vous enveloppe d’une douceur raffinée.
Où ?
Hôtel Barrière Le Majestic : 10 Boulevard de la Croisette, 06407 Cannes
Hôtel Le Gray d’Albion : 38 Rue des Serbes, 06400 Cannes
Nos partenaires
Déroulement des 2 Journées
Jour 1
8h : Accueil des participants au salon Dinard [Majestic]
8h45 : Discours d'accueil [Majestic]
9h - 12h30 : Ateliers
12h30 : Pause déjeuner
14h - 18h : Ateliers
19h30 : Apéritif au salon Marta [Majestic]
20h30 : Dîner et Soirée de Gala [Majestic]
Durant cette merveilleuse soirée :
– Vous allez assister à un incroyable spectacle du mentaliste Viktor Vincent
– Vous allez pouvoir danser sur la musique de Jean-Claude Crystal et son orchestre de musiciens
– Le tout accompagné d’un repas de Gala !