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Comprendre les Libéralités Graduelles et Résiduelles : Un Guide Complet

Comprendre les Libéralités Graduelles et Résiduelles : Un Guide Complet

par Josse Blais | 17 Juin 2024 | Droit de la famille expliqué au grand public

Les libéralités graduelles et résiduelles, souvent négligées, car méconnues dans les discussions sur la planification successorale, offrent des opportunités uniques pour optimiser la transmission de patrimoine. Ces dispositifs, introduits et affinés par la réforme du...
Vulnérabilité : la nécessité d’anticiper et d’adapter les mesures

Vulnérabilité : la nécessité d’anticiper et d’adapter les mesures

par Josse Blais | 14 Mai 2024 | Droit de la famille expliqué au grand public

Par vulnérabilité on entend l’incapacité à protéger ses propres intérêts en raison soit de son inaptitude à donner un consentement éclairé, soit de la soumission ou de la subordination au sein d’une structure hiérarchisée ou soit enfin de l’absence de moyens. La...
Au Cœur de la Protection : L’Enfant Vulnérable et le Notariat

Au Cœur de la Protection : L’Enfant Vulnérable et le Notariat

par Josse Blais | 16 Avr 2024 | Droit de la famille expliqué au grand public

Qu’entend-on par « Vulnérable » ? La vulnérabilité, dans son essence, désigne une exposition accrue aux risques et une capacité réduite à se protéger face aux dangers potentiels. Lorsque nous abordons la notion d’enfant vulnérable, nous nous référons à un jeune...
Réflexions sur le droit à l’oubli numérique et le respect de l’intimité post mortem

Réflexions sur le droit à l’oubli numérique et le respect de l’intimité post mortem

par Josse Blais | 12 Mar 2024 | Droit de la famille expliqué au grand public

Avec la révolution numérique, l’avènement de l’intelligence articifielle et des nouvelles technologies, nous sommes confrontés, après notre disparition, à de nouvelles questions liées à l’utilisation de nos modes de communication. Par le passé il s’agissait d’un sujet...
Renforcer les droits successoraux du conjoint survivant grâce à l’expertise notariale

Renforcer les droits successoraux du conjoint survivant grâce à l’expertise notariale

par Josse Blais | 21 Fév 2024 | Droit de la famille expliqué au grand public

La disparition d’un époux constitue un tournant majeur dans la vie du conjoint survivant, marquant souvent le début d’une période d’incertitude et de complexité, surtout en matière de succession. Dans ce contexte, la législation française offre un...
Les avantages et inconvénients du recours à la société civile dans les opérations de transmission anticipée familiale

Les avantages et inconvénients du recours à la société civile dans les opérations de transmission anticipée familiale

par Josse Blais | 31 Jan 2024 | Droit de la famille expliqué au grand public

Lorsqu’il s’agit de préparer la transmission anticipée du patrimoine familial, les stratégies employées doivent être à la fois judicieuses et efficaces. Parmi ces stratégies, l’utilisation d’une société civile se présente comme une alternative...
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